Document d'archives : Personnel communal, nomination et révocation : arrêtés du maire, correspondance. Élections, organisation : arrêtés,...
Titre :
Personnel communal, nomination et révocation : arrêtés du maire, correspondance. Élections, organisation : arrêtés, correspondance. Santé publique. - Épidémies : arrêtés, correspondance. Installations insalubres et incommodes, autorisation : arrêtés, rapports, correspondance. Agriculture. - Vaine pature, suppression : arrêtés du maire, correspondance. Épizooties : arrêtés, correspondance. Biens communaux, aliénation : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance. Vicinalité. - Chemin vicinaux et ruraux, classement : arrêtés, correspondance ; construction : arrêtés, devis, rapports, notes, correspondance. Legs, autorisation : arrêtés, testaments, correspondance. Ponts et chaussées. - Chemin de grande communication, alignement : arrêtés. Enseignement. - École, construction et réparation : arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance. Bâtiments religieux. - Église, construction et réparation : extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance. Presbytère, construction et réparation : arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Assistance publique. - Bureau de bienfaisance et hospices, gestion : délibérations de la commission administrative, budgets, correspondance. Aide médicale gratuite, autorisation : arrêtés.
Cote :
5 Z 112 - 305
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Administration communale, Agriculture, Aliénation domaniale, Biens communaux, Bâtiment administratif, Chemin rural, Dons-et-legs, Fabrique d'église, Finances communales, Habitat insalubre, Installation classée, Maladie des animaux, Personnel, Presbytère, Pâturage, Réseau routier, Santé, Structure communale d'aide sociale, Voie communale, École, Édifice cultuel, Élection municipale, Épidémie, Établissement médico-social