Document d'archives : Subventions attribuées par le Conseil général. - Instruction des dossiers de subvention : dossiers de demandes, avant-projets,...

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Titre :

Subventions attribuées par le Conseil général. - Instruction des dossiers de subvention : dossiers de demandes, avant-projets, plans, comptes rendus de visite de chantier, factures, certificats, soldes, correspondance.

Contenu :

Présentation du contenu
Concernent les communes de Névache, Le Poët, Puy-Saint-Eusèbe, Rambaud, Réotier, Rosans, Savines-le-Lac.

Identifiant de l'unité documentaire :

1320 W 11