Document d'archives : Registre des transcriptions d'arrêtés préfectoraux.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce registre contient aussi la transcription des délibérations des commissions syndicales de la digue de Mestrinquier (1873-1878), du grand canal d'Ancelle (1878-1881), du canal de Saint-Hilaire (1880), de la digue de Chabottes (1889), du canal du Château d'Ancelle (1900-1902) dont le maire était le syndic directeur.
Cote :
E DEPOT 10 D 4
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
Institutions :
Association syndicale de la digue de Chabottes, Association syndicale de la digue de Mestrinquier (Ancelle), Association syndicale du Grand canal d'arrosage d'Ancelle, Association syndicale du canal d'arrosage de Saint-Hilaire (Ancelle), Association syndicale du canal d'arrosage du Château (Ancelle), Municipalité d'Ancelle