Document d'archives : Drugeac

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Mauriac.

Cote :

5 E 487-489 ; 5 E 1403 / 1-7

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune de Drugeac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Drugeac ont fait l'objet de deux dépôts en 1974 et 1998, classés et cotés respectivement 5 E 487-489 et 5 E 1403/ 1-7.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 27 : 5 boîtes et 22 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 488 / 1-15 (1681 - 1824)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 63 / 1-4
En mairie a Drugeac :
- Etat civil : 1825 à nos jours
- Délibérations communales : 1882 à nos jours
- Arrêté municipaux : 1963 à nos jours
- Association foncière de remembrement (1969 - 1987, 1988 à nos jours)
- Cadastre : Atlas napoléonien 1818, plan moderne
- Autres : petit dossier relatif à la comptabilité, accidents du travail, vicinalité (XIXe s.)

Institutions :

Commune de Drugeac

Type de document :

Document d'archives

Liens