Document d'archives : Patentes. - Ouverture d'un cabaret : rappel de la loi, montant de la cotisation (1847) ; contributions sur les voitures et les...
Titre :
Patentes. - Ouverture d'un cabaret : rappel de la loi, montant de la cotisation (1847) ; contributions sur les voitures et les chevaux : copie d'une déclaration (1873) ; contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, des taxes sur les billards et sur les cercles, des taxes militaires, des taxes sur les chiens : avis de passage du contrôleur (1884-1911).
Cote :
E DEPOT 95 G 10
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Piarre