Document d'archives : Fontaines. - Esplanade du Parc Tastavin, réaménagement de la fontaine, 2ème consultation : dossier de consultation des...
Titre :
Fontaines. - Esplanade du Parc Tastavin, réaménagement de la fontaine, 2ème consultation : dossier de consultation des entreprises comprenant acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières et cahier des clauses particulières, prix global et forfaitaire, détail quantitatif, mémoire technique, certificat de visite, plans (2005) ; avis d'appel à la concurrence, fiche du registre des retraits, rapport d'analyse des offres, extrait du registre des décisions, ordre de service (2005) ; attestations fiscales et sociales de l'EURL Paje-Construction, factures et bons de commande, décompte général définitif, rapport de l'organisme de contrôle Véritas concernant la conformité des installations électriques de la fontaine (2007) ; offre retenue de Art et Techniques Fontainerie ATF avec documentation sur les justifications administratives-références (2005) ; attestations fiscales et sociales de l'EURL Paje-Construction avec documentation sur le projet, le délai d'exécution, le personnel et le materiel du chantier (2004-2005) ; fiches marché, factures, courrriers (2004-2007).
Cote :
638W14
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Art-et-Technique-Fontainerie, Paje-Construction (EURL), Véritas (entreprise spécialisée)
Lieux :
Type de document :
AVIS, CERTIFICAT, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, OFFRE, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT