Document d'archives : : réorganisation, recrutement, requisitions militaires ; services hospitaliers ; sous-officiers. Armée
1 reg. Procès-verbaux de...
Titre :
: réorganisation, recrutement, requisitions militaires ; services hospitaliers ; sous-officiers. Armée
1 reg. Procès-verbaux de la Commission relative à la modification de la loi sur le recrutement.
1 reg. id. (dispense du service militaire).
1 reg. Procès-verbaux de la commission relative aux réquisitions militaires.
1 reg. Procès-verbaux de la commission relative à l'organisation des services hospitaliers de l'armée
1 reg. Procès-verbaux de la commission chargée d'examiner les propositions de loi relatives à l'état des sous-officiers.
Cote :
C//3148