Document d'archives : Zac du 11-Novembre : courriers et textes officiels liés à l'enquête publique, enquête parcellaire, arrêtés, copie registre...
Titre :
Zac du 11-Novembre : courriers et textes officiels liés à l'enquête publique, enquête parcellaire, arrêtés, copie registre d'enquête (1991), courriers divers (1992- 1993), compte-rendu de réunion, délibération du conseil municipal (1992), dossier de présentation du projet plans, photos, perspective d'intégration du projet depuis l'Esplanade (1991).
Cote :
562 W 155
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable