Document d'archives : Commune d'Ancelle. Création du plan sommaire d'urbanisme (1971), création du plan d'occupation des sols (1977) (dossier...
Titre :
Commune d'Ancelle. Création du plan sommaire d'urbanisme (1971), création du plan d'occupation des sols (1977) (dossier d'élaboration, dossier publié et dossier approuvé).
Contenu :
Présentation du contenu
Pas de dossier arrêté.
Cote :
1317 W 11