Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA des canaux secondaires à Laragne-Montéglin, ASA des Corréards à Laragne-Montéglin, Union des ASA...
Titre :
Dossiers de fonctionnement : ASA des canaux secondaires à Laragne-Montéglin, ASA des Corréards à Laragne-Montéglin, Union des ASA de Laragne à Laragne-Montéglin, ASA de la Valette à La Faurie, ASA des Vignasses à La Faurie.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA des canaux secondaires à Laragne-Montéglin :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1998) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1966-1992).
ASA des Corréards à Laragne-Montéglin :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1964-2000) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1970-1994).
Union des ASA de Laragne à Laragne-Montéglin :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1988-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1986-2006).
ASA de la Valette à La Faurie :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1965-1982) ;
- Arrêté de mise en sommeil (1982).
ASA des Vignasses à La Faurie :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1992-2005).
Cote :
1623 W 18
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Association syndicale autorisée de la Valette (La Faurie), Association syndicale autorisée des Corréards (Laragne-Montéglin), Association syndicale autorisée des Vignasses (La Faurie), Association syndicale autorisée des canaux secondaires (Laragne-Montéglin), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes, Union des associations syndicales autorisées de Laragne (Laragne-Montéglin)