Document d'archives : Répertoire. an XII, vendémiaire - 1810, 14 avril

Contenu :

Informations complémentaires :
Répertoire du notaire Jean-Baptiste II Guillaume (1er vendémiaire an XII (24 septembre 1803)- 24 juillet 1806), François Guillaume (25 juillet 1806 -14 avril 1810). .
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').

Cote :

MC/RE/LXXVIII/13

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