Document d'archives : CC1. Sel : prix et distribution (1566-1578) ; marchés pour le transport et l'ordinaire (1599-1623).
CC2. Impositions...
Titre :
CC1. Sel : prix et distribution (1566-1578) ; marchés pour le transport et l'ordinaire (1599-1623).
CC2. Impositions seigneuriales : mandements, litiges avec le seigneur et ses fermiers à propos des tailles (1578-1655), cens (1660), et dîmes (1592-1600, 1763-1766).
CC3. Moulin banal : litige avec le propriétaire du moulin de Nantilly revendiquant le droit de banalité vis-à-vis de la communauté (1659).
CC4. Impositions : demandes de la communauté pour obtenir baisses et moratoires (1645-1646, 1770).
CC5.Litiges entre la communauté et des détenteurs de fonds contestant le bien-fondé de leur inscription aux rôles de Nantilly, en particulier l'hôpital du Saint-Esprit de Gray (1626-1687, 1766).
CC6.Dettes de la communauté, mesures pour y remédier : taxations et impositions spéciales (1586, 1655-1686) ; obligations, constitutions de rentes (en particulier pour payer l'affranchissement) et litiges y afférents (1625-1684) ; vente d'une coupe de bois (1666).
CC7. Comptes des échevins (1609, 1629, 1631, 1682-1683, 1787).
Cote :
376 Edepot 4