Document d'archives : Achères.
Contenu :
Bail fait par le Chapitre à Mrc Jacques de Boisadam, prêtre, curé de Saint-Martin dAchères, pour une durée de trois ans, de toutes les « dixmes grosses et menues dudit Acherres, sans aucune chose en excepter », moyennant une redevance annuelle de 80 livres, 1660. – Procédures entre le Chapitre et Mre Jacques de Boisadam, 1697-1700. – Procès entre le Chapitre d'une part, Philippe « Delavoye Pierre », receveur de la terre et seigneurie d'Achères, Philippe, Pierre et Nicolas « de La Voye Pierre », Jean « Pain de Bled », Charles Vieillard, prévôt d'Achères, d'autre part ; – transaction conclue avec les habitants d'Achères par les sieurs de Chapitre agissant en qualité de « gros décimateurs de la paroisse d'Achères » ; 1699-1711. – Autres procédures entre le Chapitre et les habitants d'Achères, 1723-1736.
Cote :
FR/FR-AD078/G 346
Inventaire d'archives :
Description physique :
(Liasse.) – 69 pièces, papier.