Document d'archives : Fontanges (Justin, marquis de), d'Aurillac, émigré
Contenu :
Présentation du contenu
Biens situés à Aurillac. Séquestre, inventaire et estimation du mobilier de la maison occupée par le sieur Fontanges et la dame Barrail. Séquestre du domaine de Saint-Etienne, réparations, vente de fromages. Bail, estimation et division des terres de Boissonade, Camp del Roc et la Traversière (1 plan) (1792-an III), 26 pièces
Biens situés à Lascelles
- bail, division, estimation et affiches de vente du domaine et moulin de la Peyre, état de la chaussée. Pétitions des habitants de Lascelle et d'Houades tendant à obtenir que la vente du domaine se fasse par petits lots. Pétition des habitants d'Houades relative à leurs droits sur le bois de la Peyre. Pétition des habitants de Lascelle et de Mazieux tendant à conserver leur droit de moudre gratuitement leur grain au moulin de la Peyre
- division, estimation et affiches de vente du domaine du Bos, procédure relative à la vente du fromage du domaine
- séquestre du mobilier du château de Velzic, recolement de l'inventaire, prisée et vente de mobilier, dépôt de meubles au magasin d'Aurillac. Bail, division, estimation et affiches de vente du domaine (1793-an IV), 66 pièces
Biens situés à Vic-sur-Cère. Bail, division, estimation et affiches de vente du domaine du Sol et de la montagne de Velzic. Bail, soumision et estimation de la partie du domaine restant à vendre (an III-an IV), 12 pièces
Liquidation de droits légitimaires et des créances, créance Conort (et domestique) et liste des créanciers (1793-an XII), 33 pièces
Arrêté de radiation des listes d'émigrés et dossier de demande d'indemnité (1825-1827), 7 pièces.
Cote :
1 Q 902
Inventaire d'archives :
Personnes :
Lieux :
Houades (Lascelle, Cantal, France), Vic-sur-Cère (Cantal, France), Bos (Lascelle, Cantal, France), Aurillac (Cantal, France) -- Château Saint-Etienne, Lascelle (Cantal, France), Du Sol (Vic-sur-Cère, Cantal, France), Velzic (Cantal, France), Peyre, La (Mandailles-Saint-Julien, Cantal, France), Mazieux (Lascelle, Cantal, France)
Thèmes :
Biens nationaux, Bois, Débiteur et créancier, Emigrés, Fromage, Magasin, Plan, Subsistances