Document d'archives : Élections municipales : convocation des électeurs (1894), nominations des maires, des adjoints, du conseil municipal (1848-1896),...
Titre :
Élections municipales : convocation des électeurs (1894), nominations des maires, des adjoints, du conseil municipal (1848-1896), listes électorales (1852-1894), procès-verbaux d'élection (an V-1894), procès-verbaux d'installation, prestations de serment (1815-1894) ; dissolution, démission du maire et du conseil municipal (1848-1890).
Cote :
E DEPOT 3 K 8
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace