Document d'archives : Marché public. - Réalisation et acquisition d'un logicielde gestion du Revenu l'Insertion Minimum (marché n°C.C.A.S 3) : Dossier...
Titre :
Marché public. - Réalisation et acquisition d'un logicielde gestion du Revenu l'Insertion Minimum (marché n°C.C.A.S 3) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibération, procès-verbal, rapport . Repas de Noël pour les clubs de retraites au Zénith (marché n°C.C.A.S 109) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibération, procès-verbal, rapport .
Cote :
440 W 351
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2027
Institutions :
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, PROCES-VERBAL, RAPPORT