Document d'archives : HÉLY D'OISSEL, Abdon Patrocle Frédéric

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Date de naissance : 2 avril 1777. Date de décès : 29 janvier 1833
, Auditeur au conseil d'État, 25 thermidor an XI.
Secrétaire général de la Seine, 1er/23 vendémiaire an XIV. Préfet de Maine-et-Loire, 19 février/10 avril 1809, remplacé le 18 juin 1814, cesse ses fonctions le 4 juillet, traitement provisoire (4 000 F) le 10 novembre
Maître des requêtes au conseil d'État, 24 août 1815. Conseiller d'État (service extraordinaire) 14 juin 1818. Député (Seine-Inférieure), 17 novembre 1827, 12 juillet 1830. Conseiller d'État, 20 août 1830.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/162/4