Document d'archives : Commune d'AIGNAY-LE-DUC. - Alimentation en eau potable (AEP), extension du réseau de distribution : mémoire explicatif, plan,...

Titre :

Commune d'AIGNAY-LE-DUC. - Alimentation en eau potable (AEP), extension du réseau de distribution : mémoire explicatif, plan, devis, documents comptables, situation définitive des travaux, arrêté, demande de subvention, délibérations, demande de prêt, note concours de service (1976-1977). Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance, analyse chimique (1969-1972). Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des pièces (1977).

Cote :

1707 W 1

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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