Document d'archives : Police locale. Débits de boissons : arrêté municipal (1853), demandes d'ouverture (1866-1921). Procès-verbaux des garde-champêtre...

Titre :

Police locale. Débits de boissons : arrêté municipal (1853), demandes d'ouverture (1866-1921). Procès-verbaux des garde-champêtre et gendarmerie (1870-1871). Fête publique, subvention pour le 14 juillet 1881. Transport de corps (1924).Police générale. Réhabilitation d'un condamné (1870-1877). Demande de renseignement (1874). Mandat d'arrêt (1877).Justice (4). Inventaire de la fortune de Joachim Richard (an III).Hygiène publique et salubrité. Conseil cantonal d'hygiène, cahier de délibérations (1851-1857, 1877) et listes des membres (1864, 1870, 1884). Epidémies, typhus (1841), choléra (1853-1854). Epizooties, affiches et dénombrement des animaux (1871-1872). Atelier d'équarrissage (1873). Tuerie particulière, autorisation (1908-1909, 2 plans).

Cote :

12 Edepot 38

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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