Document d'archives : Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de Moydans (arrêté préfectoral du...
Titre :
Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de Moydans (arrêté préfectoral du 26/07/1982), Orpierre (arrêté préfectoral du 21/07/1982), Ribeyret (arrêté préfectoral du 20/05/1981).
Cote :
1622 W 14