Document d'archives : Élections cantonales : listes des candidats (1979), listes électorales (1895-1901), feuilles de dépouillement, procès-verbal...
Titre :
Élections cantonales : listes des candidats (1979), listes électorales (1895-1901), feuilles de dépouillement, procès-verbal (1871). Conseil général : convocation des électeurs (1902), avis de conférence (1958), listes électorales (1902-1913), feuilles de dépouillement, procès-verbaux d'élection (1883-1985). Conseil d'arrondissement : convocation des électeurs (1861), listes électorales (1902-1922), feuilles de dépouillement (1934), procès-verbaux d'élection (1883-1934).
Cote :
E DEPOT 107 K 9
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie