Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Septeuil

Date : 1773 - 1776

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Contenu :

Donation de rente à charge de service, faite au profit de l'église de Septeuil par « Monseigneur le duc de Penthièvre, de Châteauvillain, de Rambouillet » et autres lieux, exécutant les intentions exprimées par Louis-Charles de Bourbon, comte d'Eu, en son testament olographe du 23 septembre 1773 ; titres y relatifs, 1776.

Cote :

FR/FR-AD078/G 954

Inventaire d'archives :

Clergé séculier d'Ancien Régime.

Informations sur le producteur :

Paroisse : Saint-Nicolas

Diocèse : Chartres

Les religieux de Saint-Germain-des-Prés avait le patronage de l'église de Septeuil.

Description physique :

(Liasse.) – 2 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier.

Ressources complémentaires :

Archives départementales des Yvelines

J3211/23 et 24 : monographie de Paul Aubert, 1923-1939 ; 3Q73 : dossier de séquestre révolutionnaire ; 1V187 : états des biens, rentes, dons, legs, revenus fonciers, demandes d'ester en justice, dons de tableaux ou d'objets d'arts par l'Etat, inventaires, conseils de fabriques, conflits avec le curé ou le maire, an XI-1904.

Références bibliographiques :

ANGER (D.), Les dépendances de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés, t. II, Seine-et-Oise, Paris, Ligugé, 1907, p. 61-70.

BOURSELET (Victor), CLÉRISSE (Henri), Mantes et son arrondissement, Mantes, Imprimerie Beaumont, 1933, p. 191.

FOURNÉE (docteurà), L'église de Septeuil, Sanctuaires et pélerinages, n° 18, 1er trimestre 1960.

Personnes :

BOURBON, Louis-Charles de (comte d'Eu), PENTHIÈVRE, duc de

Lieux :

Septeuil (Yvelines)

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