Document d'archives : 62-PAS-DE-CALAIS :
D.U.P.
- de l'installation d'un Centre de Secours contre l'incendie par le Sivom de la Sensée, 1981.
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Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

62-PAS-DE-CALAIS :
D.U.P.
- de l'installation d'un Centre de Secours contre l'incendie par le Sivom de la Sensée, 1981.
- du déclassement de la gare d'eau deCOURCELLES-LES-LENS , 1981.
- des travaux de construction de la rocade ouest située entre la R.N. 17 au nord et la R.N. 39 à l'ouest d'ARRAS , 1983-1988.
- du retrait du caractère de route express de la section R.D. 60 comprise entre la R.N. 17 et la R.N. 39, sur le territoire des communes deBEAURAINS etTILLOY-LES-MOFFLAINES , 1997-1998.
I.P.
- recours hiérarchique contreVIOLAINES concernant la D.U.P. de la création d'une Z.A.C, 1981.
63-PUY-DE-DOME :
D.U.P.
- de l'aménagement d'un carrefour de la rue de la Fleurie et de la rue Saint Exupery àLEMPDES , 1981-1982.
- de la création d'une voie de dégagement de la salle polyvalente àVOLLORE-VILLE , 1984-1985.
- de la création d'une base de loisirs àORCET , 1987-1988.
I.P.
- de M. Buissiere concernant son expulsion de son domicile àBUISSE , 1986.
- de M. Montel àTAUVES , 1983.
- de M. Giraudon contre le maire deBROMONT-LAMOTHE au sujet du cadastre de Riom, 1985.
64-PYRENEES-ATLANTIQUES :
D.U.P.
- de la création d'une zone d'activité àBAYONNE, ANGLET, BIARRITZ , 1980.
- de la création d'une aire de stationnement pour les nomades àPAU , 1981.
- prorogation de la D.U.P de la base de plein air et de loisirs àORTHEZ , 1987.
- du projet de raccordement de la voirie du lotissement Hego-Aidé au chemin rural d'Erramuntegui, àBIRIATOU , 1993.
- de l'instauration de protection autour du forage de Bélair, àBUZY , 1997.

Identifiant de l'unité documentaire :

20010339/1-20010339/73 - 20010339/28