Document d'archives : Occupation du sol. - Plan d'Occupation des Sols partiel est, secteur Portes de la Mer, procédure de modification, première partie...

Titre :

Occupation du sol. - Plan d'Occupation des Sols partiel est, secteur Portes de la Mer, procédure de modification, première partie du dossier officiel : comptes-rendus de réunion, délibération du 23 février 1996, correspondance; arrêt, rapport, règlement, avis, décision du bureau de municipalité.

Cote :

411 W 10

Inventaire d'archives :

411W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2022

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Occupation du sol. - Plan d'Occupation des Sols partiel est, secteur Portes de la Mer, procédure de modification, première partie du dossier officiel : comptes-rendus de réunion, délibération du 23 février 1996, correspondance;...

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