Document d'archives : Séance du 3 avril 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Zey, Labarthe, d'Entraigues, Pastoret et Lacroix, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet, Ferregeau et Sganzin, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Deschamps, Saussine, Céard, Bouëssel, Leclerc et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. Bruyère, Maître des Requêtes. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. « Eaux de Versailles. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Quai de Billy.»
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine [Paris, Hauts-de-Seine]. « Pont de Sèvres. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire . Département des Apennins. « Rapport de M. Dubois-Dessauzais sur le projet de prolongement du môle situé à l'ouest du pont de Lerici. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire . Département de l'Arno. « Rapport de M. Desfougères [Défougères], inspecteur divisionnaire sur le projet de restauration d'une partie de la route de Florence [Firenze] à Lucques [Lucca] par Pittoya [Pistoia]. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire . Département de Marengo. « Rapport de M. Dubois-Dessauzais relatif au projet d'un pont de bateaux sur le Pô près de Casal [Casale Monferrato]. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Rapport de M. Dausse, inspecteur divisionnaire, sur les réparations projetées pour la route de Cézanne à Suze, sur une longueur d'environ 3 200 mètres. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Doire. « Rapport de M. Dubois-Dessauzais sur le projet de la portion de route de Turin en Suisse comprise entre Caruso et Chivas sur une longueur de 12 604 mètres.. »