Document d'archives : Charte de l'environnement : budget prévisionnel (1996), bilan (1995), liste des actions subventionnées par le ministère de...

Titre :

Charte de l'environnement : budget prévisionnel (1996), bilan (1995), liste des actions subventionnées par le ministère de l'environnement dans le cadre de la charte d'environnement création d'un comité de pilotage pour la mise en place d'un observatoire de l'environnement (1995), relevés de décisions réunions sur la Charte de l'environnement de Montpellier du diagnostic au programme d'action l'approche stratégique (1995), délibération du conseil municipal Charte d'environnement (1994), compte-rendu groupe de travail écologie (1994), convention Charte d'environnement ville / état (1993), cahier des charges (1995), factures (1995), convention état / département, bilan diagnostic document provisoire, photocopie coupures de presses, prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers (1996), les différentes pollutions industrielle, nuisances routières modélisation et cartographie des niveaux sonores (1995).

Cote :

562 W 93

Inventaire d'archives :

562W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2022

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Charte de l'environnement : budget prévisionnel (1996), bilan (1995), liste des actions subventionnées par le ministère de l'environnement dans le cadre de la charte d'environnement création d'un comité de pilotage pour la mise...

Liens