Document d'archives : Actes du pouvoir souverain, domaine royal
Cote :
A 1 à 163
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
<p> <emph render=\"boldsmcaps\">Les articles cotés A 95-104 semblent provenir du fonds du Bureau des finances de Riom.</emph> </p>
Description :
Critères de sélection :
<p>conservation</p>
Description physique :
Importance matérielle :
6.2
Ressources complémentaires :
<p>Dans sa structure actuelle, cette série est partagée en deux parties :</p> <p>- la première, cotée A 1-108, est couverte par un inventaire sommaire, rédigé par M. Cohendy, imprimé en 1863 (XII-45 p. in 4°) ;</p> <p>- la seconde, cotée A 109-163, est couverte par un inventaire sommaire, rédigé par P.-F. Fournier en 1949 et resté manuscrit (12 p.)</p>