Document d'archives : Police locale. Ramonage des cheminées : marchés (1864, 1887, 1896). Sinistres : secours pour pertes (1888, 1901) et états (1901),...
Titre :
Police locale. Ramonage des cheminées : marchés (1864, 1887, 1896). Sinistres : secours pour pertes (1888, 1901) et états (1901), états des sinistres (1890-1909), déclarations manuscrites des pertes (s.d.). Transports de corps et permis d'inhumer (1883-1895).
Police générale : souches de passeport (1859, 1871).
Justice. Saisie de meubles et biens : procès-verbaux (an XII) ; listes générales du jury (1849-1853) ; jugement autorisant François Thevenot, enfant mineur, à s'engager dans la flotte française (1892).
Hygiène publique et salubrité : statistique du choléra (1855). Admission d'une élève sage-femme à Paris : arrêté préfectoral (1809). Vaccination : nomination d'un vaccinateur (1916). Salubrité publique : arrêté de police (1883). Epizooties : dénombrement des animaux (1871), arrêtés préfectoraux (1913, 1920).
Cote :
427 Edepot 31
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Lieux :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE, PASSEPORT, STATISTIQUE