Document d'archives : Plans d'occupation des sols. - Modification du plan d'occupation des sols du 20 décembre 2001, suivi de la procédure : registre...
Titre :
Plans d'occupation des sols. - Modification du plan d'occupation des sols du 20 décembre 2001, suivi de la procédure : registre de l'enquête publique du 24 septembre au 26 octobre (2001). Mise à jour du plan d'occupation des sols du 14 mars 2002, suivi de la procédure : dossier avec plans, comptes-rendus de réunions, copies des avis (2000) ; dossier d'instruction de mise à jour du 14 mars, arrêté de mise à jour, dossier de mesures de publicité avec certificats d'affichage et constats d'huissiers, courrier de transmission (2002).
Cote :
531 W 167
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2028
Type de document :
ARRETE, AVIS, CERTIFICAT D'AFFICHAGE, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGISTRE