Document d'archives : Registre comprenant des lois et décrets, réquisitions, arrêtés des représentants du département et du district de Champlitte...

Titre :

Registre comprenant des lois et décrets, réquisitions, arrêtés des représentants du département et du district de Champlitte (1793-1806), délibérations du conseil municipal (1806-1837), déclarations portant soumissions (1839-1853), réquisitions (an II-an III), inventaire des archives, police municipale (an VII-1837).

Cote :

409 Edepot 15

Description :

Mise en forme :
Classement Alphabétique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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