Document d'archives : Registre comprenant des lois et décrets, réquisitions, arrêtés des représentants du département et du district de Champlitte...
Titre :
Registre comprenant des lois et décrets, réquisitions, arrêtés des représentants du département et du district de Champlitte (1793-1806), délibérations du conseil municipal (1806-1837), déclarations portant soumissions (1839-1853), réquisitions (an II-an III), inventaire des archives, police municipale (an VII-1837).
Cote :
409 Edepot 15
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable