Quartier Odysseum, mandat passé entre la Ville et la SERM pour la réalisation des aménagements hydrauliques des branches Est et Ouest du ruisseau du Nègue-Cats. - Convention entre la Ville et ASF, dossier officiel : DCM n°19 du 9 mai 2005 intitulée Aménagements hydrauliques du Nègue-Cats Est - Ouvrage de franchissement de l’autoroute A9 - Convention entre ASF et la Ville, convention du 9 juin 2005 tamponnée par la Préfecture le 9 juin 2005, correspondances relatives à la convention entre la Ville et ASF, bordereaux d’envoi, notes (2005). Nègue-Cats Est, convention entre la SERM et GDF : convention abaissement en charge de la canalisation de transport de gaz DN 400 « artère du Languedoc » pour le projet d’aménagement de la branche Est du Nègue-Cats du 13 septembre 2004, avenant n°1 du 11 janvier 2005 (2004-2005). Nègue-Cats Est, désignation de la maîtrise d’œuvre : dossier officiel comprenant DCM n°14 du 20 décembre 2000 tamponnée par la Préfecture le 26 décembre 2000 intitulée Aménagement du Nègue-Cats Est et réalisation d’un bassin de rétention - appel à candidatures pour le choix de la maîtrise d’œuvre - élection des membres du jury, DCM n°49 du 11 avril 2001 tamponnée par la Préfecture le 18 avril 2001 intitulée Aménagement du Nègue-Cats Est et réalisation d’un bassin de rétention - désignation de la maîtrise d’œuvre, correspondances relatives à la désignation de la maîtrise d’œuvre, notes, bordereaux d’envoi, invitations à réunion (2000-2001). Nègue-Cats Ouest, désignation de la maîtrise d’œuvre : DCM n°30 du 30 avril 1999 tamponnée par la Préfecture le 10 mai 1999 intitulée ZAC Port Marianne – Portes de la Méditerranée - aménagement du Nègue-Cats Ouest et d’un bassin de rétention - appel à candidature pour le choix de la maîtrise d’œuvre - élection des membres de la commission – Jury, DCM n°15 du 31 mai 1999 et tamponnée par la Préfecture du 7 juin 1999 intitulée ZAC Port Marianne – Portes de la Méditerranée - aménagement du Nègue-Cats Ouest et d’un bassin de rétention - désignation de la maîtrise d’œuvre, correspondances relatives à la désignation de la maîtrise d’œuvre, notes, bordereaux d’envoi, rapports (1999). Mandat entre la Ville et la SERM, CRAC : dossier officiel comprenant DCM n°14 du 26 mars 1999 tamponné par la Préfecture le 13 avril 1999 intitulée ZAC Port Marianne – Portes de la Méditerranée - aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats et du bassin de rétention à l’intérieur et à l’extérieur de la ZAC - convention de mandat entre la Ville et la SERM, convention de mandat entre la Ville et la SERM du 12 avril 1999 tamponnée par la Préfecture le 13 avril 1999, DCM n°20 du 20 décembre1999 tamponnée par la Préfecture le 23 décembre 1999 intitulée Convention de mandat entre la Ville et la SERM - avenant n°1, avenant n°1 du 30 décembre1999 tamponné par la Préfecture le 30 décembre 1999, DCM n°60 du 25 juillet 2003 tamponnée par la Préfecture le 7 août 2003 intitulée Convention de mandat - avenant n°2, avenant n°2 du 9 septembre 2003 tamponné par la Préfecture le 12 septembre 2003, DCM n°310 du 26 juillet 2007 tamponnée par la Préfecture le 7 août 2007 intitulée Convention de mandat entre la Ville et la SERM et l’avenant n°3, avenant n°3 du 17 septembre 2007 tamponné par la Préfecture le 18 septembre 2007 (1999-2007). Mandat entre la Ville et la SERM, CRAC et clôture du mandat : dossier officiel comprenant DCM n°36 du 28 juillet 2000 tamponné par la Préfecture le 28 août 2000 intitulée Aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats - mandat entre la Ville et la SERM - CRAC exercice 1999, DCM n°56 du 25 juillet 2001 tamponné par la Préfecture le 31 juillet 2001 intitulée Aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats - mandat entre la Ville et la SERM - CRAC exercice 2000, DCM n°51 du 24 septembre 2002 tamponné par la Préfecture le 7 octobre 2002 portants sur l’aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats et le CRAC exercice 2001, DCM n°60 du 25 juillet 2003 tamponnée par la Préfecture le 7 août 2003 intitulée Aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats - mandat entre la Ville et la SERM - CRAC exercice 2002 - avenant n°2, DCM n°90 du 29 juillet 2004 tamponnée par la Préfecture du 12 août 2004 intitulée Aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats - mandat entre la Ville et la SERM - CRAC exercice 2003, DCM n°97 du 25 juillet 2005 tamponnée par la Préfecture le 1er août 2005 intitulée Aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats - mandat entre la Ville et la SERM - CRAC exercice 2004, DCM n°79 du 25 juillet 2006 tamponnée par la Préfecture le 31 juillet 2006 intitulée Aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats - mandat entre la Ville et la SERM - CRAC exercice 2005, DCM n°310 du 26 juillet 2007 tamponnée par la Préfecture le 7 août 2007 intitulée Aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats - mandat entre la Ville et la SERM - CRAC exercice 2006 - l’avenant n°3, DCM n°396 du 24 juillet 2008 tamponnée par la Préfecture le 31 juillet 2008 intitulée Aménagement des infrastructures hydrauliques du Nègue-Cats - mandat entre la Ville et la SERM - CRAC exercice 2007, DCM n°301 du 26 juillet 2010 tamponnée par la Préfecture le 29 juillet 2010 intitulée Aménagements hydrauliques des branches Est et Ouest du ruisseau du Nègue-Cats - mandat entre la Ville et la SERM - bilan de clôture (1999-2010). Aménagement hydraulique du Nègue-Cats Est, avant-projet et avis de la Ville : DCM n°48 du 28 novembre 2002 tamponnée par la Préfecture le 6 décembre 2002 intitulée Aménagement hydraulique du Nègue-Cats Est - avant-projet - avis de la Ville, dossier avant-projet tamponné par la Préfecture le 6 décembre 2002 (2002). Aménagement hydraulique du Nègue-Cats Ouest, avant-projet et avis de la Ville : DCM n°9 du 21 octobre 1999 tamponnée par la Préfecture le 28 octobre1999 intitulée ZAC Port Marianne - Portes de la Méditerranée - aménagement hydraulique du Nègue-Cats Ouest - avant-projet – avis de la Ville, dossier avant-projet tamponné par la Préfecture le 28 octobre 1999 (1999).

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