Document d'archives : Elections. –Vote pour le plébiscite : procès-verbal, liste de scrutin, communiqué (1870). Vote général pour le rétablissement de...

Titre :

Elections. –Vote pour le plébiscite : procès-verbal, liste de scrutin, communiqué (1870). Vote général pour le rétablissement de l’Empire : communiqués, arrêté préfectoral, instruction, liste de scrutin, rectification de la liste des électeurs, procès-verbal (1852). Elections présidentielles : communiqués, liste des électeurs, procès-verbal (1848, 1851). Elections législatives : listes des électeurs, procès-verbaux, communiqués, liste des cartes électorales (1848-1924). Elections de membres du conseil d’arrondissement : listes des électeurs, liste de scrutin, feuille de dépouillement, procès-verbal (1871, 1877, 1882, 1889, s.d.). Elections de membres du conseil général : listes des électeurs, feuilles de dépouillement (1870-1889, s.d.).

Cote :

464 Edepot 55

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 96 pièces papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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