Document d'archives : Vente du château de Rocquencourt, par Louis-Stanislas-Xavier, fils de France, Monsieur frère du roi et Marie-Joséphine-Louise de...

Titre :

Vente du château de Rocquencourt, par Louis-Stanislas-Xavier, fils de France, Monsieur frère du roi et Marie-Joséphine-Louise de Savoie, son épouse, représentés par leurs conseillers à Jacques-Léonard Morel, ancien contrôleur des rentes de l'Hôtel de ville, demeurant rue du Montparnasse, paroisse Saint-Sulpice.

Contenu :

Origine de l'information :
Étude LXV, relevé partiel d'actes, 3 septembre 1780-31 décembre 1793 (5498 actes), par Thierry Boudignon, 1992-1993 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2006Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXV/491

Archives nationales

Liens