Document d'archives : COURS D'HERBOUVILLE : - Chantier du Cours d'Herbouville : travaux de sécurité à réaliser entre les...
Contenu :
COURS D'HERBOUVILLE : - Chantier du Cours d'Herbouville : travaux de sécurité à réaliser entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 avec raccordement aux constructions existantes : acquisitions réalisées par la Ville de Lyon : acquisitions à l'amiable des n°14 et 15, de la villa MOUZON : bordereaux d'envois, comptes rendus de réunions,copies des mémoires ampliatifs du Conseil d'Etat, ordonnance de soit-communiqué, recours, projet de convention, ampliation d'arrêté préfectoral de DUP Déclaration d'Utilité Publique, délibérations du conseil municipal, extrait du Bulletin Municipal Officiel, ordonnance, correspondance 1979-1982
Cote :
1457WP/32/6
Inventaire d'archives :
Langues :
Français