Document d'archives : Débits de boissons. – Ouverture de nouveaux établissements : demandes d'autorisation (1920-1936), plaintes (1919-1935), recours...
Titre :
Débits de boissons. – Ouverture de nouveaux établissements : demandes d'autorisation (1920-1936), plaintes (1919-1935), recours contre des décisions prises par les maires (1913, 1934). Réouverture après la Première Guerre mondiale : correspondance (1919-1937). Fermetures administratives : interventions de l'autorité d'occupation (1942). Ouverture de buvettes temporaires : enquête (1939), arrêtés de maires (1928, 1933), demande d'autorisation (1942). Réglementation diverse (hors heures d'ouverture) : instructions (1939-1940), demande de dérogation (1942), procès-verbaux d'infraction (1919-1948).
Cote :
1 W 15178
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives versées par la première division de la préfecture
Thèmes :
Armée, Autorité d'occupation, Conditions du travail, Débit de boissons, Police administrative, Prostitution, Reconstruction
Type de document :
Affiche, Arrêté du maire, Arrêté préfectoral, Procès-verbal d'infraction