Document d'archives : Élections

Contenu :

La sous-série 2M concerne les nominations et élections politiques en Seine-et-Oise de 1800 à 1940.
Elle est subdivisée en quatre parties inégales repérables par leur sous cotation, la quatrième étant elle-même subdivisée.
1- 2M1 documents généraux 1801-1919
2- 2M2 listes électorales 1848-1939
Cette série organique ayant fait l'objet de dévolution partielle aux départements issus de la Seine-et-Oise, ce qui en subsiste après recotation ne concerne plus que les Yvelines.
Suite à un échantillonnage opéré à une date indéterminée, seules les années 1848, 1865, 1870 (et/ou 1871) 1909, 1914, 1920, 1930, 1939 sont représentées. Pour les années 1909 et 1920 des tableaux de rectification sont également conservés. Cependant les listes correspondant à ces dates ne sont pas conservées uniformément pour toutes les communes, et deux communes font exception : en plus pour Chatou liste électorale1935, et liste d'émargement 1939 pour un bureau de Versailles
3- 2M3 sections électorales 1871-1937
4- de 2M4 à 2M30 on trouve des sous-fonds par type d'élection, qui comportent des dossiers sur l'organisation, la propagande, parfois des affiches électorales et coupures de presse, le renseignement politique pour le Préfet, les résultats, le contentieux, ainsi que les procès-verbaux de dépouillement, et des fiches ou notices individuelles sur les élus (et des tableaux pour les conseils municipaux.
2M4 les plébiscites de 1800 à 1870
2M5 à 7 diverses élections de 1802 à 1848
2M8 et 9 les élections sénatoriales 1876-1935
2M10 à 12 les élections législatives 1815-1936
2M13 à 21 les élections cantonales 1800-1939, sous-fonds qui regroupe pour partie des dossiers sur les élections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement
2M22 à 30 les nominations et élections municipales 1800-1940, sous-fonds subdivisé en 3 parties : généralités, listes puis tableaux des conseils municipaux, dossiers communaux, cette dernière partie ayant fait l'objet de dévolution.

Cote :

2M1 - 2M30

Description :

Mise en forme :
L'attention du lecteur est attirée sur la combinaison des modes de classement, méthodique et chronologique, à l'intérieur des différentes parties.
Bien que la dévolution ait été réalisée sur deux séries organiques, les listes électorales et les dossiers par communes des élections municipales, l'ordre alphabétique normalisé n'a pas été rétabli (par exemple, La Falaise reste classé à F.

Ressources complémentaires :

Annuaires de Seine-et-Oise, Recueil des actes administratifs et Bulletin des maires, où l'on trouve publiées les listes d'élus.
14F Fonds Bailhache. Collection de documents (tracts, affiches, presse) relatifs aux élections, 1848-1953
J 3050/60 à 62 3 p. papier. 1841.1842. 2 L.a.s de Bertin-Devaux, député de Seine-et- Oise, conseiller général du canton de Marly, et projet manuscrit de profession de foi électorale
2J36 papiers Lepelletier d'Aulnay.
Série E-Dépôt : dans les archives communales déposées on trouve aussi des listes électorales et d'émargement, des procès-verbaux d'élection, les instructions et la correspondance afférentes à cette matière.

Références bibliographiques :

P.Chamouard et G.Weill, Députés et sénateurs de la région parisienne de 1848 à 1984, Nanterre, Archives départementales des Hauts-de-seine, 1985, 442 p.

Thèmes :

élection

Où consulter le document :

Direction des Archives départementales des Yvelines

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