Document d'archives : Abbaye Saint Martin - Extrait d'une charte copié sur un manuscrit trouvé dans l'ancienne charte de Saint Gautier en 1638 1130 -...

Titre :

Abbaye Saint Martin - Extrait d'une charte copié sur un manuscrit trouvé dans l'ancienne charte de Saint Gautier en 1638 1130 - Copie des lettres d'entérinement des lettres de la Reine Blanche sur l'accord entre les religieux de Saint Martin et la ville concernant les messiers 1367 - Extrait d'un dénombrement des biens, cens et vente de l'abbaye et cahiers 1463-1519 - Procès entre l'Hôtel Dieu de Paris et les Religieux de Saint Martin 1582 - Sentence du lieutenant de Pontoise au siège du bailliage sur le droit de passage 1584 - Extrait des registres du greffe jugement 1597 - Jugement par le Cardinal de Gandy pour l'abbaye 1611 - Revenus et dîmes 1650 - Avis des Sieurs (sic) et Coqueret sur la conduite de Messieurs les religieux 1651 - Arrêt du Conseil du Roi contre le Cardinal de Retz et lettres du Roi pour nommer Robert économe de la dite abbaye (dont un scellé du grand sceau de France) 1654 - Transaction entre M de Belleville et le prévôt en garde relative au fief de Gency 1662 - Factum pour Isaac Boucher, receveur général de l'abbaye contre Chaulin orfèvre 1665 - Echange entre les religieux de Saint Martin et le fief de Villeneuve 1667 - Transaction entre l'abbé et les héritiers Mazières 1673 - Vente au Cardinal de Bouillon d'un clos de vignes par les religieux 1685 - Etat des biens de l'abbaye 1695 - Etat des biens des fermes de l'abbaye 1704 - Etat des revenus de l'abbaye suivant ses baux 1705 - Bail du domaine de Pontoise et de l'abbaye et 1705 - Déclaration des biens de l'abbé dont les fermiers peuvent être astreints au droit d'enregistrement au greffe des gens de main morte 1705 - Bail de 9 ans de la dîme d'Haravilliers au Sieur Kevasseur 1732 - Mémoires pour et contre succession Pont Tournant 1753 - Procès des religieux contre Raulin, fermier du tarif de Pontoise 1765 - Mémoires du fermier du tarif contre les Bénédictins SD - Réponse par André Métayer sur les difficultés des RRPP Bénédictins 1766 - Mémoire par André Métayer adjudicataire du tarif contre les Bénédictins et contre la Maire et les échevins 1765 - Mémoire contre les Bénédictins 1765 - Mémoire pour les Bénédictins contre Métayer 1765 - Bail de 9 ans de location de terres à Carpentier 1770 - Tarif des droits à la Foire Saint Martin 1776 - Mémoire relatif à la possession du fief d'Arronville SD

Cote :

25 Z 236

Inventaire d'archives :

25Z - Fonds Pihan de la Forest

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Pontoise - Service archives documentation

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