Document d'archives : Étude de Montfaucon-sur-Moine.

Contenu :

Présentation du contenu
Minutes de l'étude de Montfaucon-sur-Moine.

Cote :

5 E 103

Inventaire d'archives :

État des fonds notariaux1472-1953

Informations sur le producteur :

Origine:
Étude de Montfaucon-sur-Moine

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement de Maîtres Baron et Dupont, notaires à Montfaucon-sur-Moine aux Archives départementales de Maine-et-Loire le 10 février 1997

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude

Conditions d'accès :

Communicabilité
Accès en respect du code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 101 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 16.10

Ressources complémentaires :

Références
5 E 103, étude de Montfaucon-sur-Moine (1894-1949), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 1998, 3 p.
Sources internes
Ce fonds fait suite au fonds coté 5 E 51

Observations :

Commentaire
Pour la période 1894-1899, il n'y a que quelques minutes (testaments et donations).

Où consulter le document :

Archives départementales du Maine-et-Loire

Archives départementales du Maine-et-Loire

Liens