Document d'archives : Biens communaux

Contenu :

Communal du Biolay, lotissement par feux (an IX-1856).
Transactions foncières (1906, 1924).
Bois communaux, délimitation et aménagement (1833-1858).
Eaux de sources et de fontaine, construction d'un canal : à signaler 1 plan (1893-1894).
Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).
Fontaine publique, réclamation Paccalet au sujet d'une souscription effectuée vers 1857 par divers habitants, pour son établissement (1872).
Cimetière, concessions : à signaler 3 plans (1859-1932).

Cote :

2 O 88

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Archives départementales de l'Ain

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