Document d'archives : Assemblées primaires et Conseil du département
Contenu :
Présentation du contenu
1-15. Tableau des assemblées primaires du département, avec le nombre des citoyens actifs et des électeurs par assemblée (1790)
16-29. Procès-verbaux de deux séances du Conseil du département ; 16-27. Séance du 28 Juillet 1790, la 1ére séance du Conseil, tenue à Saint-Flour ; 16. Lettre d'envoi du président ; 17-18. Liste des membres ; 19-21. Discours du procureur général syndic du département, Jean-Baptiste Coffinhal : vœu pour une juste répartition des impôts ; 21. Formule du serment civique prêté par chacun des membres ; 22. Élection du président (M. Delzorts) et du secrétaire (Antoine Bertrand, procureur demeurant à Saint-Flour) ; 23-24. Adresse à l'Assemblée nationale, rédigée par Antoine-Joseph Guitard fils, avocat à Aurillac, membre du Conseil ; 25. Élection de 8 membres formant le Directoire du département ; 26. Élection de 2 commissaires chargés d'aller à Clermont-Ferrand pour s'informer des comptes de l'ancienne administration provinciale d'Auvergne et retirer les papiers concernant le département ; 27. Au sujet des locaux pour la tenue des séances ; 28-29. Séance du 3 Novembre 1790 ; 28. Lettre d'envoi du président ; 29. Démission de M. Delzorts, nommé juge au tribunal du district d'Aurillac, et nomination de M. Guitard comme président.
Cote :
27 J 33
Inventaire d'archives :
Description physique :
Copies ; 1 cahier de 29 pages
Personnes :
Coffinhal, Jean-Baptiste (député du Cantal), Delmas, Jean (érudit), Delzorts-Labarthe, Louis, Guitard, Antoine-Joseph (député, préfet du Cantal)
Thèmes :
Administration publique, Conseil du département, Election, France -- 1789-1799 (Révolution), Impôt, Parlementaire, Préfet, Serment politique