Document d'archives : Situation et revenus.- Bordereaux de situation du receveur ; comptes rendus par le receveur des revenus communaux (1807-1813) ;...
Titre :
Situation et revenus.- Bordereaux de situation du receveur ; comptes rendus par le receveur des revenus communaux (1807-1813) ; certificat négatif de biens meubles et immeubles à l'occasion de la suppression des corps, communautés et confréries (an II) ; subventions ; revenus de l'affermage ; décision de placement en rente ; états de recettes ; avertissement, copies de l'exécutoire, rôles et réclamation relatifs à la taxe sur les chiens.
Contenu :
Présentation du contenu
Tri effectué sur les rôles : on a gardé un an sur cinq.
Cote :
E DEPOT 16 L 10
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
Comptabilité publique, Confrérie, Finances communales, Taxe locale