Document d'archives : Situation et revenus.- Bordereaux de situation du receveur ; comptes rendus par le receveur des revenus communaux (1807-1813) ;...

Titre :

Situation et revenus.- Bordereaux de situation du receveur ; comptes rendus par le receveur des revenus communaux (1807-1813) ; certificat négatif de biens meubles et immeubles à l'occasion de la suppression des corps, communautés et confréries (an II) ; subventions ; revenus de l'affermage ; décision de placement en rente ; états de recettes ; avertissement, copies de l'exécutoire, rôles et réclamation relatifs à la taxe sur les chiens.

Contenu :

Présentation du contenu
Tri effectué sur les rôles : on a gardé un an sur cinq.

Cote :

E DEPOT 16 L 10

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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