Document d'archives : Dons et legs concernant une seule commune

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Des dossiers de dons et legs ayant pour affectataires des églises ou établissements religieux : fabriques, consistoires, conseils presbytéraux et bureaux de bienfaisance catholiques, israélites ou protestants, ont été classés dans la série V en 1939. Cette disposition ayant été respectée lors de la publication de l'inventaire de la série V, on trouvera pour les communes interressées des renvois à ces dossiers complémentaires.

Inventaire d'archives :

Dons et legs (an VII-1946) - 4 O

Personnes ou Institutions :

Gard. Préfecture

Archives départementales du Gard

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