Document d'archives : Zac du 11-Novembre : PAZ plans d'aménagement de zone arrêtés, courriers, plans nouvelles propositions, aménagement carrefour...

Titre :

Zac du 11-Novembre : PAZ plans d'aménagement de zone arrêtés, courriers, plans nouvelles propositions, aménagement carrefour (1991), concertation avis dans la presse (1991), notes juridique, notion d'utilité publique dans la procédure de la ZAC, compte-rendu de réunion (1991), documents mentionnant les textes régissant l'enquête, foncier note sur l'avancement de la ZAC du 11-Novembre calendrier des constructions et programme (1991).

Cote :

562 W 158

Inventaire d'archives :

562W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • Zac du 11-Novembre : PAZ plans d'aménagement de zone arrêtés, courriers, plans nouvelles propositions, aménagement carrefour (1991), concertation avis dans la presse (1991), notes juridique, notion d'utilité publique dans la...

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