Document d'archives : Zac du 11-Novembre : PAZ plans d'aménagement de zone arrêtés, courriers, plans nouvelles propositions, aménagement carrefour...
Titre :
Zac du 11-Novembre : PAZ plans d'aménagement de zone arrêtés, courriers, plans nouvelles propositions, aménagement carrefour (1991), concertation avis dans la presse (1991), notes juridique, notion d'utilité publique dans la procédure de la ZAC, compte-rendu de réunion (1991), documents mentionnant les textes régissant l'enquête, foncier note sur l'avancement de la ZAC du 11-Novembre calendrier des constructions et programme (1991).
Cote :
562 W 158
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable