Document d'archives : Plans de prévention des risques naturels des îles de Ré et Oléron

Contenu :

Présentation du contenu
Plans de prévention des risques naturels : érosion marine, submersion marine, incendies de forêt pour les îles de Ré et Oléron.

Cote :

4121 W 1-8

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil départemental de la Charente-Maritime. Pôle aménagement durable et mobilité. Direction du développement durable et de la mer

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 15 mai 2018

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 8 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, AD 17, 2018

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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