Document d'archives : Loire et Haute Loire - La Loire - canal latéral à la Loire . 1950/1963
Radiation - décret du 27 juillet 1957
Canal de Nantes...

Titre :

Loire et Haute Loire - La Loire - canal latéral à la Loire . 1950/1963
Radiation - décret du 27 juillet 1957
Canal de Nantes à Brest- Remise au Service des Domaines des terrains et des maisons éclusières devenues inutiles aux Services de navigation. 1959
Canal de Nantes à Brest (2ème section) Partie radiée de la nomenclature des voies navigables ou flottables - Propositions d'aménagement de cette section. 1957/1960
HERAULT - Rivière "LA MOSSON" Radiation - décret du 27 Juillet 1957 Radiation des voies d'eau qui ne sont plus fréquentées par la Navigation ou utilisées pour le flottage depuis plus de deux ans. 1950/1955
Finistère - Loire Atlantique et Morbihan - Canal de Nantes à Brest - Cession éventuelle au département des côtes du Nord Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1946/1960
Lot et Garonne - Tarn et Garonne - Garonne (2ème section) et Baïse des ports de Bordes à la Garonne Radiation décret du 27 juillet 1957 - Radiation des voies d'eau qui ne sont plus fréquentées par la navigation ou utilisées pour le flottage depuis plus de deux ans. 1947/1955
Maine et Loire - Sarthe - Le Loir Le Rayon - le Thouet - Canal de la Dive - Radiation décret du 27 juillet 1957. 1921/1955
Maine et Loire - Canal "la Dive" et rivière "le Thouet" entretien des barrages - Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1925/1954
La - Radiation des voies d'eau qui ne sont plus fréquentées par la ou utilisées pour le depuis plus de 2 ans Radiation décret du 27 juillet 1957. 1955 Marne navigation flottage

Cote :

19810735/6

Type de document :

Archives nationales