Document d'archives : Commission des sites. - Réunion du 18 juillet 1996 : renouvellement d'autorisation de la micro-centrale de la Schappe à Briançon...

Titre :

Commission des sites. - Réunion du 18 juillet 1996 : renouvellement d'autorisation de la micro-centrale de la Schappe à Briançon ; autorisation d'ouverture d'un parc animalier à Orcières ; autorisation d'ouverture d'un établissement de vente d'animaux non domestiques à Trescléoux ; aménagement du parking du col de l'Echelle à Névache ; aménagement d'aires de stationnement à Val-des-Prés ; redéfinition d'un site classée à Pelvoux ; réhabilitation de chalets d'alpage à Névache, Villar-Saint-Pancrace, Arvieux, la Salle-les-Alpes, Val-des-Prés, la Grave, Orcières ; demandes de permis de construire en site classé à Névache et le Sauze-du-Lac.

Cote :

1525 W 36

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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