Document d'archives : Travaux publics et voirie en général. –Chemins vicinaux ordinaires et ouvrages d’art, attribution d’une subvention pour...
Titre :
Travaux publics et voirie en général. –Chemins vicinaux ordinaires et ouvrages d’art, attribution d’une subvention pour réparation des dommages causés par les inondations de décembre 1882 : communiqué (1883). Chemins vicinaux ordinaires : situations et dépenses à couvrir (1884-1909). Ressources des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires : budget (1898). Financement des travaux sur les chemins vicinaux et de grande communication, ouverture d’un crédit supplémentaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1909). Création de ressources pour les dépenses d’entretien et de réparation des chemins, mise en demeure : arrêtés préfectoraux (1884-1896). Journées de prestation en nature, conversion en tâches : tarifs (1883-1909). Travaux sur les chemins vicinaux, suspension pendant les semailles et les récoltes de fruits : extrait des registres de la municipalité (1807) ; autorisation d’occupation temporaire de terrains pour extraction de matériaux : arrêté préfectoral, plan (1880) ; état : détail estimatif (1884). Arbres et haies bordant les chemins ruraux, élagage : arrêté municipal (1878). Reconnaissance des chemins vicinaux : procès-verbal (1824). Alignements : arrêtés préfectoraux (1890-1893). Chemins vicinaux ordinaires ou de petite communication : liste (s.d.).
Cote :
256 Edepot 85
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, BUDGET, DELIBERATION, LISTE, PLAN, TARIF