Document d'archives : Assemblée électorale du département, assemblées primaires, électeurs, contribution patriotique
Contenu :
Présentation du contenu
1-44. Procès-verbaux des séances de l'assemblée électorale du département tenues en la ville de Saint-Flour du 26 Août au 2 Septembre 1791 (Arch. Dép., L 144) ; 2-22. Séance du 26 Août 1791 ; 4-20. Liste, par districts et cantons, des électeurs présents ; 20-22. Liste des électeurs absents ; 23-27. Séance du 27 Août 1791 ; 26. Formule du serment civique ; 27-38. Séances du 28 au 31 Août : élection des députés au Corps législatif ; 38-41. Séance du 1er Septembre ; 41-44. Séance du 2 Septembre
45-56. Procès-verbaux des séances des assemblées primaires, par cantons et sections (1791) il s'agit, principalement, de la contribution patriotique (Arch. Dép. Ancien L 97)
57-8l. Liste, par districts, cantons et sections, des électeurs du département en 1791, avec les professions
82. Liste de notabilités (1791 ?)
83. Liste d'électeurs (1791 ?)
84. Procès-verbal de séance de l'assemblée électorale du département (1791 ?)
85-87. Correspondance concernant les assemblées électorales du Cantal (Juin-Septembre 1791)
88. Délibération de la municipalité de Saint-Flour relative à la convocation des assemblées primaires pour la nomination des électeurs qui doivent concourir à la nomination des députés (11 Juin 1791)
89. Arrêté du Directoire du département ordonnant la réunion des citoyens actifs de la ville de Mauriac, en vue de la nomination de nouveaux électeurs (7 Juillet 1791)
90-91. Signatures de députés (1791).
Cote :
27 J 46
Inventaire d'archives :
Description physique :
2 cahiers paginés 1-56 et 57-81 et 10 pièces numérotées 82-91
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Copies, notamment des Archives Départementales
Personnes :
Thèmes :
Contribution patriotique, Electeur, Election, Parlementaire, Profession, Serment politique, Système électoral