Document d'archives : Mesures d'exception et faits de guerre : correspondance concernant les réquisitions des armées alliées (1815-1817). A.C. :...

Institution de conservation :

Archives départementales de la Haute-Saône

Titre :

Mesures d'exception et faits de guerre : correspondance concernant les réquisitions des armées alliées (1815-1817). A.C. : H1 Police et hygiène publique.-Police générale : passeport pour l’intérieur (1807). Hygiène publique et salubrité : extrait d’une délibération sur la vaccination ; correspondance préfectorale sur la salubrité publique (1808 ; 1879-1884).A.C. : I1 Elections et personnel.-Elections : arrêté de radiation de la liste électorale (1900) ; copie d’un jugement relatif à une radiation de la liste électorale (1900) ; arrêté d’installation du conseil municipal (1843) ; correspondance concernant l’élection d’un nouveau maire suite au décès de M. Boileau (1887). Personnel municipal : élections, marchés de gardes-champêtres (an XIII-1831). A.C. : K1 Finances de la commune.-Comptabilité : comptes du maire et du percepteur (an V-1831 ; 1842) ; délibération municipale pour le règlement définitif des recettes et dépenses (1870). Revenus et charges de la commune : pétition relative à un prêt non remboursé par la commune (1817) ; emprunt à un particulier (1880) ; demande d’augmentation en faveur du receveur (1889). A.C. : L1

Identifiant de l'unité documentaire :

200 Edepot 17

Conditions d'accès :

Communicabilité
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