Document d'archives : Procès devant le juge de la baronnie de Montfort entre Jean Neyton et Jean et André Bonet (1576) ; quittance pour Louis Dacquin...

Titre :

Procès devant le juge de la baronnie de Montfort entre Jean Neyton et Jean et André Bonet (1576) ; quittance pour Louis Dacquin consentie par A. Fontaine (1615) ; procès entre les dames de Vaugecours et de Vullionnex et François-Philibert de Montfalcon (1652) ; brochure imprimée "réponse du citoyen Simond..." (17 janvier 1792) ; brochure "Jean-Claude Têtu, maire de Montagnole... à ses chers concitoyens les habitants du Mont-Blanc" (Argumentation en faveur du retour de la Savoie au royaume de Piémont-Sardaigne par Joseph de Maistre), 10 août 1795.

Cote :

1J 17

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Archives départementales des Bouches-du-Rhone
Don des Archives départementales des Bouches-du-Rhône, février 1954.

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Importance matérielle :
3 pièces ms. et 2 impr.

Archives départementales de la Savoie

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